Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION
/
CH MOREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CH MOREL
MOREL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
92414989
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2022

Présentation de la marque CH MOREL

Déposée le 8 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CH MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION domicilié(e) 2565 rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CH MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CH MOREL est expirée depuis le 8 avril 2022.

MOREL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : METIS , PomPom , FUNFLAME , TIANIS , METALIS , Morel , , HALIOS LITCHI , VICTORIA DECO MIX METIS , DHIVA HALIOS


MOREL DIFFUSION, SAS - 2565 rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France - SIREN 392329843


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2218434 - Publication au BOPI 2002-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 2 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°349717 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 10 juillet 2002 - Gage constitué n°350566 - Publication au BOPI 2002-07-10

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495635 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes, semences, plantes et parties de plantes, notamment de cyclamens